ASSOCIATION NATURALISTE D’OUESSANT
STATUTS
ARTICLE 1
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le
décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Association Naturaliste d’Ouessant.
ARTICLE 2
Cette association à pour but :
- L’étude de la faune et de la flore de l’île d’Ouessant, de Molène et de son archipel, et en particulier
son avifaune ;
- La valorisation des connaissances au travers de publications, sites internet, expositions...
- La préservation de la biodiversité de l’île d’Ouessant, de Molène et de son archipel.
ARTICLE 3
Le siège social de l’association est sis chez : Mme Aline VECCHIALI, Le Bourg, 29242 Île d’Ouessant.
ARTICLE 4
L'association se compose de :
1) Membres d'honneurs
2) Membres bienfaiteurs
3) Membres actifs
ARTICLE 5
Pour être membre de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses
réunions, sur les demandes d'admissions présentées.
ARTICLE 6
Sont membres d'honneurs, les personnes qui ont rendu des services signalés à l'association. Ils sont
dispensés de cotisation. Ils sont désignés par le Conseil d’administration.
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent une cotisation au minimum du double de la cotisation
simple fixée par l'Assemblée générale chaque année.Sont membres actifs les personnes qui versent une cotisation fixée par l'assemblée générale chaque année.
ARTICLE 7
La qualité de membre se perd par :
La démission
Le décès
La radiation prononcée par le Conseil d'administration ou le bureau pour motif grave ou non paiement de la
cotisation. L'intéressé aura préalablement été invité, par lettre recommandée, à se présenter devant le
bureau pour fournir des explications.
ARTICLE 8
Les ressources de l'association sont constituées par :
- Le montant des cotisations ;
- La vente de documents, de publications... ;
- Les subventions ;
- Les dons.
ARTICLE 9
L'association est dirigée par un Conseil d'administration élu parmi les membres. Le Conseil d'administration
représente les membres lors des réunions. Les membres du Conseil (9 minimum et 12 maximum) sont élus
pour trois ans lors de l'assemblée générale. Ils sont rééligibles. Le Conseil d’administration choisi parmi ses
membres, un bureau composé de :
1º Un Président
2º Un vice-président
3º Un secrétaire et s'il y a lieu un secrétaire adjoint
4º Un trésorier et s'il y a lieu un trésorier adjoint
Le Conseil est renouvelé par tiers tous les ans. Les deux premiers tiers sortants sont tirés au sort. En cas de
vacance, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur
remplacement définitif par la prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent
fin à l'époque où devrait normalement arriver à terme le mandat des membres remplacés.
Le bureau est composé à ce jour de :
M. Jean-Philippe SIBLET : Président
M. Laurent SPANNEUT : Vice-Président
Mme Aline VECCHIALI : Secrétaire
Mme Aline VECCHIALI : Trésorière
Mme Elisabeth COUTROT : Vice-secrétaire
M. Sébastien SIBLET : Vice-trésorier
ARTICLE 10
Le Conseil d'administration se réunit au moins une fois par an, sur convocation du président, ou sur
demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la
voix du président est prépondérante. Tout membre du Conseil d'administration qui, sans excuses, n'aura pas
assisté à trois réunions successives, sera considéré comme démissionnaire (sauf cas de force majeure).
Aucun membre ne peut faire partie du conseil s'il n'est pas majeur.
ARTICLE 11
L'assemblée générale ordinaire concerne tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois d ’octobre .
Quinze jours minimum avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par courrier (lettre
ou courriel) par le secrétaire. L'ordre du jour de l'assemblée est indiqué sur les convocations et un formulaire
permettant de donner pouvoir à un autre membre présent lors de l'assemblée doit être prévu. Seuls les
pouvoirs dûment remplis et signés précisant le nom du membre auquel le pouvoir est confié seront pris en
compte. Les pouvoirs arrivés en blanc (non remplis) ou adressés au nom d'un membre non présent ne
peuvent être pris en compte lors du vote et sont considérés comme nuls.
Le président, assisté des membres du conseil d’administration, préside l'assemblée et expose la situation
morale de l'association
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan des comptes à l'approbation de l'assemblée. Il est
procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil
sortant. Ne devront être traitées, lors de l'assemblée, que les questions soumises à l'ordre du jour prévu sur
la convocation.
ARTICLE 12
Si la nécessité s'en fait sentir, ou bien à la demande de la moitié des membres inscrits, le président peut
convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l'article 11.
ARTICLE 13
Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d’Administration. Il doit être approuvé lors de
l'Assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts,
notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association. Il prévoit des règles de conduite des
membres et précise les motifs d'exclusion.
ARTICLE 14
En cas de dissolution, prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée, un ou
plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, sera confié à la société pour l’Etude et la
Protection de la Nature en Bretagne (Bretagne Vivante).
OUESSANT, LE 03 AOÛT 2022
Le Président
Jean-Philippe SIBLET
